Christian Féroussier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Féroussier (Christian)
vice-président du conseil départemental de l'Ardèche
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
6° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
b)
titulaires d'un mandat électif local
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
JORFTEXT000046550199
(source JORF)
nomination
13 Novembre 2022
13/11/2022
De:
Féroussier (Christian)
vice-président du Conseil départemental de l'Ardèche
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
Remplace:
M. Droin (Jean-Fred)
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
JORFTEXT000045462841
(source JORF)
nomination
02 Avril 2022
02/04/2022